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Conseil Municipal
article publié le samedi 2 décembre - visites : 26



Un Conseil Municipal aura lieu le mardi 12 décembre 2017 à 20h30 Salle Bernadette Barrière

Conseil Municipal

Mardi12 décembre 2017 à 20h30 Salle Bernadette Barrière

ORDRE DU JOUR

  • Approbation des nouveaux statuts de la Communauté de Communes Midi Corréziens
  • Transfert de terrains ZA du Pescher à la Communauté de Communes
  • Observation de la Cour Régionale des comptes sur la gestion de l’ancienne Communauté de Commune du Midi Corrézien
  • Indemnités au comptable du Trésor chargés des fonctions de receveurs des Communes et Établissements publics locaux
  • Prestations de service de fourrière animale avec la société protectrice des animaux
  • Abonnement au service de contrôle des poteaux incendie avec l’association des maires et des présidents d’Intercommunalités de la Corrèze
  • Contrat de location et maintenance d’un nouveau photocopieur
  • Contrat de maintenance informatique
  • Occupation sans titre d’un logement à l’école
  • Nouveau régime indemnitaire pour 2018 (RIFSEEP)
  • Résultat de la consultation et attributions pour les contrats d’assurance de la Commune
  • Reprise d’une concession du Columbarium
  • Transfert de la compétence « électrification rurale » à la FDEE 19
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2016
  • Approbation des statuts du Syndicat BELLOVIC
  • Règlementations des boisements
  • Questions diverses : Entretien Professionnel
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Obligation
publié le lundi 22 mai
Chambres d’hôtes et meublés de tourisme
Il est obligatoire pour toute ouverture de chambres d’hôtes ou meublés de tourisme de le déclarer en  ...
Elections
publié le vendredi 14 avril
Votez par procuration
Vous ne pouvez pas vous déplacer ? Votez par procuration. ...

publié le mardi 31 janvier
Délivrance Carte d’identité
L’enregistrement des demandes de cartes d’identités ne sera réalisé que par les communes équipées actuellement de  ...
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