
ORDRE DU JOUR
Validation du compte rendu de la dernière réunion
01 – Remboursement frais de scolarité à la ville de Malemort
02 – Mise en œuvre de la participation employeur en matiere de protection sociale complementaire – risque sante – procedure de convention de participation proposee par le CDG 19
03 – Modification des statuts de la FDEE 19
04 – Renouvellement du contrat de maintenance logicielle
05 – Achat boulangerie et diverses parcelles de terrain
06 – Recrutement de deux agents pour accroissement temporaire d’activité Etablie en application de l’article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique (12 mois maximum pendant une même période de 18 mois)
07 – Canal des Moines – proposition de convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage
Questions diverses
- Décision de la commission d’appel d’offre pour le choix de l’architecte pour l’abbatiale
- Rapport sur le prix et la qualité du service public eau potable 2024
- FDEE19 – cométence exploitation / maintenance
- Site communal


